Cour de cassation
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⚖️ La Cour de cassation, plus haute juridiction de l’ordre judiciaire, veille à ce que l'interprétation des lois soit la même pour tous.
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📌[Colloque] "La question de la représentation de l’enfant" (Cycle : "L'enfance")
🕰️Rendez-vous mercredi 30 septembre de 16h à 18h.
📝Inscrivez-vous pour assister au colloque à la Cour >> www.courdecassation.fr/agenda-evene...
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September 16, 2026 at 8:34 AM
📌[Colloque] "La question de la représentation de l’enfant" (Cycle : "L'enfance")
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📌[Colloque] "Les quarante ans du droit français de la concurrence devant le juge judiciaire : approches rétrospectives et prospectives"
🕰️Rendez-vous lundi 28 septembre de 9h à 18h.
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September 15, 2026 at 7:43 AM
📌[Colloque] "Les quarante ans du droit français de la concurrence devant le juge judiciaire : approches rétrospectives et prospectives"
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🔴[Prochain direct] à 14h : "Cinquième rencontre de droit des contrats" (après-midi) >> www.courdecassation.fr/agenda-evene...
September 14, 2026 at 10:55 AM
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📌[Colloque] "Les 40 ans de la loi n° 86-1020 du 9 septembre 1986 relative à la lutte contre le terrorisme"
🕰️Rendez-vous vendredi 25 septembre de 9h15 à 13h.
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September 14, 2026 at 9:35 AM
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🕰️Rendez-vous vendredi 25 septembre de 9h15 à 13h.
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🔴[Prochain direct] à 9h : "Cinquième rencontre de droit des contrats" (matin) >> www.courdecassation.fr/agenda-evene...
September 14, 2026 at 6:38 AM
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🔴 [En direct] Conférence événement : Comment penser la légitimité de la justice dans l'Europe ? (Cycle "Justice et démocratie").
🕰️ Rendez-vous aujourd'hui de 17h à 19h15 pour suivre la conférence en direct >> www.courdecassation.fr/agenda-evene...
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September 11, 2026 at 9:02 AM
🔴 [En direct] Conférence événement : Comment penser la légitimité de la justice dans l'Europe ? (Cycle "Justice et démocratie").
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📌[Colloque] "Amiable et office du juge"(Cycle : "Amiable")
🕰️Rendez-vous jeudi 24 septembre de 16h à 18h.
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September 10, 2026 at 12:36 PM
📌[Colloque] "Amiable et office du juge"(Cycle : "Amiable")
🕰️Rendez-vous jeudi 24 septembre de 16h à 18h.
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🌍 [International] Conférence annuelle de l'European Law Institute (ELI) : intervention du premier président de la Cour de cassation Christophe Soulard à la Sorbonne, dans une allocution consacrée à l'État de droit et à l'acte de juger.
👓 En savoir + > courdecassation.fr/toutes-les-a...
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September 10, 2026 at 8:43 AM
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📰 La Lettre de la chambre criminelle est en ligne. Ce numéro spécial est consacré aux arrêts les plus importants rendus sur le prononcé et la motivation des peines depuis la première parution de la Lettre.
👓 à lire ici >> courdecassation.fr/publications/l…
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September 9, 2026 at 10:31 AM
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📌[Colloque] "Confrontation du droit de la preuve à la confidentialité des procédures préventives"
🕰️Rendez-vous lundi 21 septembre de 14h à 17h.
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September 7, 2026 at 10:39 AM
📌[Colloque] "Confrontation du droit de la preuve à la confidentialité des procédures préventives"
🕰️Rendez-vous lundi 21 septembre de 14h à 17h.
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📌[Colloque] "Les 40 ans de la loi n° 86-1020 du 9 septembre 1986 relative à la lutte contre le terrorisme"
🕰️Rendez-vous vendredi 25 septembre de 9h15 à 13h.
📝Inscrivez-vous pour assister au colloque à la Cour >> courdecassation.fr/agenda-eveneme…
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September 4, 2026 at 12:21 PM
📌[Colloque] "Les 40 ans de la loi n° 86-1020 du 9 septembre 1986 relative à la lutte contre le terrorisme"
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📌[Colloque] "L’affaire Dreyfus, une affaire d’honneur"
🕰️Rendez-vous vendredi 18 septembre de 16h à 18h.
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September 4, 2026 at 7:58 AM
📌[Colloque] "L’affaire Dreyfus, une affaire d’honneur"
🕰️Rendez-vous vendredi 18 septembre de 16h à 18h.
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📌[Colloque] "Cinquième rencontre de droit des contrats"
🕰️Rendez-vous lundi 14 septembre de 9h à 17h30.
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September 1, 2026 at 12:18 PM
📌[Colloque] "Cinquième rencontre de droit des contrats"
🕰️Rendez-vous lundi 14 septembre de 9h à 17h30.
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⚖️[Communiqué] Régularité de la détention provisoire des mineurs accusés de crime : inconstitutionnalité de la loi et absence de loi nouvelle
📲lire le communiqué : www.courdecassation.fr/toutes-les-a...
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August 27, 2026 at 7:09 AM
⚖️[Communiqué] Régularité de la détention provisoire des mineurs accusés de crime : inconstitutionnalité de la loi et absence de loi nouvelle
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📕[Bilan 2025] Le Rapport annuel de la Cour de cassation est en ligne !
📘Sa publication est accompagnée par celle du Livret d'activité, une approche simple et interactive des moments juridictionnels et institutionnels les plus forts de l'année 2025.
📱 www.courdecassation.fr/toutes-les-a...
📘Sa publication est accompagnée par celle du Livret d'activité, une approche simple et interactive des moments juridictionnels et institutionnels les plus forts de l'année 2025.
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July 27, 2026 at 8:12 AM
📕[Bilan 2025] Le Rapport annuel de la Cour de cassation est en ligne !
📘Sa publication est accompagnée par celle du Livret d'activité, une approche simple et interactive des moments juridictionnels et institutionnels les plus forts de l'année 2025.
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🚨[Événement] Comment penser la légitimité de la justice dans l'Europe ?
🎙️Conférence exceptionnelle du président de la Cour de justice UE, du président de la ECHR CEDH et du premier président de la Cour de cassation / Institut Robert Badinter
📝Inscription > my.weezevent.com/conference-e...
🎙️Conférence exceptionnelle du président de la Cour de justice UE, du président de la ECHR CEDH et du premier président de la Cour de cassation / Institut Robert Badinter
📝Inscription > my.weezevent.com/conference-e...
July 22, 2026 at 7:22 AM
🚨[Événement] Comment penser la légitimité de la justice dans l'Europe ?
🎙️Conférence exceptionnelle du président de la Cour de justice UE, du président de la ECHR CEDH et du premier président de la Cour de cassation / Institut Robert Badinter
📝Inscription > my.weezevent.com/conference-e...
🎙️Conférence exceptionnelle du président de la Cour de justice UE, du président de la ECHR CEDH et du premier président de la Cour de cassation / Institut Robert Badinter
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📰 La Lettre de la deuxième chambre civile est en ligne. Il y est question d'appel, de procédure de cassation, de procédure civile, de surendettement, d'assurances, d'indemnisation, de cotisations et d'accident du travail.
👓 à lire ici >> www.courdecassation.fr/publications...
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July 21, 2026 at 12:24 PM
📰 La Lettre de la deuxième chambre civile est en ligne. Il y est question d'appel, de procédure de cassation, de procédure civile, de surendettement, d'assurances, d'indemnisation, de cotisations et d'accident du travail.
👓 à lire ici >> www.courdecassation.fr/publications...
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📃[Culture] Affaire Dreyfus
🎭Jouée par la troupe Scène & Justice lors de la journée nationale de la relation magistrat-avocat, la pièce 'Le Procès Émile Zola' est une reconstitution théâtralisée du procès de 1898 devant la Cour d’assises de la Seine.
➡️ sceneetjustice.fr/spectacle-pr...
🎭Jouée par la troupe Scène & Justice lors de la journée nationale de la relation magistrat-avocat, la pièce 'Le Procès Émile Zola' est une reconstitution théâtralisée du procès de 1898 devant la Cour d’assises de la Seine.
➡️ sceneetjustice.fr/spectacle-pr...
July 15, 2026 at 2:43 PM
📃[Culture] Affaire Dreyfus
🎭Jouée par la troupe Scène & Justice lors de la journée nationale de la relation magistrat-avocat, la pièce 'Le Procès Émile Zola' est une reconstitution théâtralisée du procès de 1898 devant la Cour d’assises de la Seine.
➡️ sceneetjustice.fr/spectacle-pr...
🎭Jouée par la troupe Scène & Justice lors de la journée nationale de la relation magistrat-avocat, la pièce 'Le Procès Émile Zola' est une reconstitution théâtralisée du procès de 1898 devant la Cour d’assises de la Seine.
➡️ sceneetjustice.fr/spectacle-pr...
📃[Culture] Affaire Dreyfus
▫️Il y a 120 ans, la Cour de cassation rendait la décision de justice qui réhabilitait définitivement Alfred Dreyfus.
▫️Connaissez-vous Me Henry Mornard, l’avocat aux Conseils d’Alfred Dreyfus ?
📲En savoir + > courdecassation.fr/toutes-les-a...
▫️Il y a 120 ans, la Cour de cassation rendait la décision de justice qui réhabilitait définitivement Alfred Dreyfus.
▫️Connaissez-vous Me Henry Mornard, l’avocat aux Conseils d’Alfred Dreyfus ?
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July 15, 2026 at 2:01 PM
📃[Culture] Affaire Dreyfus
▫️Il y a 120 ans, la Cour de cassation rendait la décision de justice qui réhabilitait définitivement Alfred Dreyfus.
▫️Connaissez-vous Me Henry Mornard, l’avocat aux Conseils d’Alfred Dreyfus ?
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▫️Il y a 120 ans, la Cour de cassation rendait la décision de justice qui réhabilitait définitivement Alfred Dreyfus.
▫️Connaissez-vous Me Henry Mornard, l’avocat aux Conseils d’Alfred Dreyfus ?
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📃[Culture] Il y a 120 ans, la Cour de cassation rendait l'arrêt qui réhabilitait Alfred Dreyfus.
▫️Connaissez-vous Alexis Ballot-Beaupré, le premier président de la Cour de cassation qui a prononcé l'arrêt de réhabilitation ?
📲 courdecassation.fr/toutes-les-a...
▫️Connaissez-vous Alexis Ballot-Beaupré, le premier président de la Cour de cassation qui a prononcé l'arrêt de réhabilitation ?
📲 courdecassation.fr/toutes-les-a...
July 15, 2026 at 1:59 PM
📃[Culture] Il y a 120 ans, la Cour de cassation rendait l'arrêt qui réhabilitait Alfred Dreyfus.
▫️Connaissez-vous Alexis Ballot-Beaupré, le premier président de la Cour de cassation qui a prononcé l'arrêt de réhabilitation ?
📲 courdecassation.fr/toutes-les-a...
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📃[Culture] Il y a 120 ans, la Cour de cassation rendait l'arrêt qui réhabilitait Alfred Dreyfus.
▫️Dans le prolongement de la Journée de commémoration nationale du 12 juillet, découvrez le fonds documentaire de la Cour consacré à l'affaire.
📲 courdecassation.fr/toutes-les-a...
▫️Dans le prolongement de la Journée de commémoration nationale du 12 juillet, découvrez le fonds documentaire de la Cour consacré à l'affaire.
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July 15, 2026 at 1:59 PM
📃[Culture] Il y a 120 ans, la Cour de cassation rendait l'arrêt qui réhabilitait Alfred Dreyfus.
▫️Dans le prolongement de la Journée de commémoration nationale du 12 juillet, découvrez le fonds documentaire de la Cour consacré à l'affaire.
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📝[Sondage] Votre avis sur Judilibre
💻 La Cour met en données ouvertes (open data) un nombre croissant de décisions judiciaires via le moteur de recherche Judilibre.
🤖Afin de l'améliorer nous vous proposons un questionnaire en ligne (5mn).
❓➡️ tally.so/r/KYOprk
💻 La Cour met en données ouvertes (open data) un nombre croissant de décisions judiciaires via le moteur de recherche Judilibre.
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❓➡️ tally.so/r/KYOprk
July 13, 2026 at 9:22 AM
📝[Sondage] Votre avis sur Judilibre
💻 La Cour met en données ouvertes (open data) un nombre croissant de décisions judiciaires via le moteur de recherche Judilibre.
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❓➡️ tally.so/r/KYOprk
💻 La Cour met en données ouvertes (open data) un nombre croissant de décisions judiciaires via le moteur de recherche Judilibre.
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❓➡️ tally.so/r/KYOprk
📃[Hommage] En cette Journée de commémoration nationale de la reconnaissance de l'innocence d'Alfred Dreyfus, la Cour revient sur le rôle essentiel qu'elle a joué il y a exactement 120 ans en rendant l'arrêt qui a définitivement réhabilité le capitaine
➡️ courdecassation.fr/toutes-les-act…
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July 13, 2026 at 8:47 AM
📃[Hommage] En cette Journée de commémoration nationale de la reconnaissance de l'innocence d'Alfred Dreyfus, la Cour revient sur le rôle essentiel qu'elle a joué il y a exactement 120 ans en rendant l'arrêt qui a définitivement réhabilité le capitaine
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📃[Communiqué] Journée de commémoration nationale de la reconnaissance de l’innocence d’Alfred Dreyfus - Une décision de justice mise à l’honneur
👓Lire le communiqué > courdecassation.fr/toutes-les-act…
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July 13, 2026 at 8:47 AM
📃[Communiqué] Journée de commémoration nationale de la reconnaissance de l’innocence d’Alfred Dreyfus - Une décision de justice mise à l’honneur
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📰 La Lettre de la chambre criminelle est en ligne. Il y est question de chambre de l'instruction, de détention provisoire, d'instruction, de nullités, de peines, de refus d'obtempérer et de travail dissimulé.
👓 à lire ici >> www.courdecassation.fr/publications...
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July 10, 2026 at 1:10 PM
📰 La Lettre de la chambre criminelle est en ligne. Il y est question de chambre de l'instruction, de détention provisoire, d'instruction, de nullités, de peines, de refus d'obtempérer et de travail dissimulé.
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