#ProjetDeLoi
LightNews LightNews
h-tone.bsky.social
quand ca fait pas des minutes de silence pour des racelards, ca cause "présomption de légitime défense" pour les keufs... #actu #chronique #projetdeloi
June 25, 2026 at 7:33 PM
yvesl06.bsky.social
#Pétition | Loi Yadan “Une machine à censure”
👉Signez la pétition juste ici : petitions.assemblee-nationale.fr/initiatives/...
#LoiYadan #projetdeloi #assembléenationale #antisémitisme #antisionisme
April 2, 2026 at 9:47 AM
alisondsp.bsky.social
🚨🚨 #sb72 #etatsunis #trump #project2025 #missouri #projetdeloi #droitsdelhomme
January 27, 2025 at 10:52 AM
iremmo.bsky.social
#Pétition | Loi Yadan “Une machine à censure”
👉Signez la pétition juste ici : petitions.assemblee-nationale.fr/initiatives/...
#LoiYadan #projetdeloi #assembléenationale #antisémitisme #antisionisme
April 1, 2026 at 3:10 PM
lepastier.bsky.social
Les loyers impayés peuvent-ils être prélevés sur les bons d’achat Carrefour City ?

Sinon, idée pour un prochain #ProjetDeLoi.
July 23, 2025 at 12:37 PM
antoinetteguhl.bsky.social
🇾🇹 “En attendant qu’eux-mêmes ailleurs trouvent un gîte plus sûr et plus durable, comment allez-vous leur refuser l’asile d’une nuit ?”
- Léon Blum.

Un humanisme qui aurait du animer ce projet de loi d’urgence Mayotte totalement dépourvu !

#Mayotte #senat #projetdeloi
February 13, 2025 at 2:29 PM
yvesl06.bsky.social
#Pétition | Loi Yadan “Une machine à censure”
👉Signez la pétition juste ici : petitions.assemblee-nationale.fr/initiatives/...
#LoiYadan #projetdeloi #assembléenationale #antisémitisme #antisionisme
April 2, 2026 at 9:48 AM
pivot.quebec
ANALYSE | « Appelons un chat un chat : cette proposition n’est rien d’autre qu’un moyen de se débarrasser des contraintes aux augmentations des récoltes. »
#polmtl #polqc #loi97 #forets #assnat #projetdeloi

L'article de Francis Hébert-Bernier, disponible sur Pivot 👇

pivot.quebec/2025/06...
Un nouveau régime forestier qui écarte la recherche de consensus au profit de l’industrie – Pivot
La réforme du régime forestier portée par le projet de loi 97 prévoit d’abolir le principal lieu de concertation sur l’aménagement des forêts.
pivot.quebec
June 12, 2025 at 11:00 AM
ticoqrouge.bsky.social
Jolin-Barrette,si tu veux te faire respecter,respecte les autres aussi!🤷🏻 #CAQ #JolinBarette #DrBois #Avortement #ProjetDeLoi #polqc
Ce projet de loi sur l’avortement, honnêtement, je n’ai aucune idée de si c’est bon ou mauvais.🤷🏻Certaines femmes avortent pour des raisons de santé ou pcq violées.
1/2
agauche.bsky.social À Gauche 🍉 @agauche.bsky.social · Feb 12
Dre Gen Bois face à l’insupportable et méprisant ministre de la Justice, Simon Jolin-Barrette, qui n’a pas l’habitude de se faire remettre à sa place… quel régal.
"Si vous êtes monsieur le ministre, je vais être Dre Bois...."
February 12, 2026 at 4:26 PM
haitzondoa-larrea.bsky.social
Défense des terres #agricoles : 3 minutes pour comprendre le projet de #loi du député basque Peio Dufau @peiodufau.bsky.social #projetdeloi #agriculture #logement

www.tiktok.com/@haitzondoa/...
Défense des terres #agricoles : 3 minutes pour comprendre le projet de #loi du député basque Peio Dufau @peiodufau #projetdeloi #agriculture #logement
TikTok video by LARREA Francis
www.tiktok.com
November 26, 2024 at 5:33 PM
publicsenat.fr
Un nouveau projet de loi contre le séparatisme pour renforcer l’arsenal de 2021
#ProjetDeLoi
Un nouveau projet de loi contre le séparatisme pour renforcer l’arsenal de 2021
go.publicsenat.fr
April 3, 2026 at 11:33 AM
cqfdjournal.bsky.social
Fidèle à sa #politique de la tronçonneuse, #JavierMilei a tenté de faire passer un #projetdeloi visant à augmenter le pourcentage de terre argentines à vendre aux investisseurs étrangers. Mais face aux protestations, le #pouvoir a dû rétropédaler.

cqfd-journal.org/En-Argentine...
En Argentine, la terre n’est pas à vendre
Cet été, en Argentine, la terre a cristallisé la colère populaire contre l’affreux Javier Milei. Face à la mobilisation, le pouvoir a dû reculer (…)
cqfd-journal.org
September 11, 2026 at 2:02 PM
macaronalarose.bsky.social
C'est lassant 😣 agaçant 😡
Aujourd'hui Lundi #projetdeloi
#Yadan
À force de parler d'antisémitisme àtous propos, on génère des polémiques qui débouchent sur ça⬇️
❗️Mme Yadan lâchez-nous

www.nouvelobs.com/politique/20...
Pourquoi la proposition de loi pour lutter contre les « formes renouvelées » d’antisémitisme fait controverse
A l’ordre du jour de l’Assemblée nationale ce lundi, une proposition de loi pour lutter contre les formes d’antisémitisme fait débat. De nombreuses voix à gauche l’accusent d’« amalgamer » les Juifs a...
www.nouvelobs.com
January 26, 2026 at 1:32 PM
ericdussart.bsky.social
#toulon #manifestation #projetdeloi #permisdetuer

ericdussart.blog/2026/09/09/l...
Le 20 sept. à Toulon : manifestation contre le projet de loi instaurant un « permis de tuer »
Cette manifestation aura lieu dans le cadre de la mobilisation nationale initiée par l’association « Stop aux violences d’État » (SAVE). Extrait du texte d’a…
ericdussart.blog
September 12, 2026 at 3:24 PM
prouessef.bsky.social
youtube.com/shorts/eLiJN...
quand ca fait pas des minutes de silence, ca cause "présomption de légitime défense"... #projetdeloi
YouTube video by HTône BlaBla
youtube.com
June 25, 2026 at 11:28 PM
force-ouvriere.bsky.social
#Projetdeloi anti-fraudes : un déséquilibre dans ses cibles ?

L e #Sénat a adopté le 18 nov le projet de lutte contre les #fraudes fiscales et sociales, présenté par le gvt qui a érigé cette lutte en enjeu majeur.
>> www.force-ouvriere.fr/projet-de-lo...
November 27, 2025 at 9:15 AM
gabywald.bsky.social
"Entretien Vincent Dubois : « Le projet de loi sur la fraude sociale fait un pas de plus vers la surveillance et la sanction des pauvres »"

#Surveillance #FraudeSociale #ProjetDeLoi #Pauvres #DarwinismeSocial ...

www.alternatives-economiques.fr/vincent-dubo...
April 8, 2026 at 1:14 PM
gabywald.bsky.social
"La loi cybersécurité dort dans les tiroirs de l'Assemblée nationale depuis des mois, un député lance l'alerte"

#CyberSécurité #ProjetDeLoi #AssembléeNationale #Ingérences #CybarAttaques ...

www.clubic.com/actualite-59...
La loi cybersécurité dort dans les tiroirs de l'Assemblée nationale depuis des mois, un député lance l'alerte
Le député Philippe Latombe interpelle, dans une lettre, la ministre du Numérique Anne Le Hénaff sur le retard du projet de loi cybersécurité. Voté en commission il y a quatre mois, le texte reste bloq...
www.clubic.com
January 19, 2026 at 3:51 PM
unpartageux.bsky.social
#Handicapés méchants !
(Titre d'un journal bien revendicatif de la décennie 1970)
Ce #projetdeloi a le mérite de fédérer contre lui #handis et #malades.
Entre une #mort à quelques centaines d'euros et de coûteuses conditions de #vie digne la question elle est vite répondue... par la #gauche ! 😱
⬇️
Croix de pierre ancienne couverte de lichens dans un cimetière
May 4, 2025 at 7:39 PM
cachouemmanuelle.bsky.social
mort à cette france de merde d'enfants de nazis

l'extreme centre et les faschos dont le fils de putes de hollande et ses troupes de batard nazis
veulent retablir les crimes colonniales d'inspirations de oas

mort à la france
youtube.com/shorts/eLiJN...
quand ca fait pas des minutes de silence, ca cause "présomption de légitime défense"... #projetdeloi
YouTube video by HTône BlaBla
youtube.com
June 25, 2026 at 11:58 PM
lilianetremblay.bsky.social
Le dépôt du #Projetdeloi affirmant la souveraineté culturelle et édictant la #découvrabilité des contenus francophones dans l’environnement numérique – un geste chargé de sens selon #AQPM
ctvm.info/aqpm-le-depo...
May 23, 2025 at 2:59 AM
polochonus.bsky.social
Puisque l'on m'a dit que toute la bande des juristes et avocats sont dans la place, j'aurais besoin de votre aide pour formuler un projet de loi dans un format admissible à l'AN.

#justice #projetdeloi #droit
November 21, 2024 at 9:25 PM
businessam-fr.bsky.social
La Belgique exige des entreprises qu’elles informent leurs clients du renouvellement automatique de leurs abonnements #Belgique #Consommation #DroitsDesConsommateurs #RenouvellementAutomatique #ProjetDeLoi
La Belgique exige des entreprises qu’elles informent leurs clients du renouvellement automatique de leurs abonnements
Le Conseil des ministres a récemment approuvé un projet de loi de Rob Beenders (Vooruit), ministre de la consommation. Ce texte oblige les entreprises à informer leurs clients des renouvellements automatiques de contrats à venir. Principaux renseignements Dans l’actualité: Un projet de loi Beenders devrait mieux protéger les consommateurs contre les renouvellements d’abonnement non désirés. […]
fr.businessam.be
July 23, 2025 at 3:02 PM
wallonie-france.bsky.social
C’est la faute à @mathieumichel, le fils de Louis, le frère de Charles (la famille des « Michélides », maires du Palais mérovingien) : son #projetdeloi sur la #protectiondesdonnées (#APD) est encore recalé !

lesoir.be/480612/article…
Vie privée: le projet de loi de Mathieu Michel à nouveau recalé
Après plusieurs tentatives de vote et un parcours semé d’embûches, le texte visant à réviser l’Autorité de protection des données devait, enfin, être adopté en plénière. Il a été renvoyé au Conseil d’Etat par l’opposition. La saga n’est pas finie.
www.lesoir.be
December 26, 2024 at 11:33 AM
sylvainpichot.bsky.social
#Projetdeloi pour une #RépubliqueNumérique présenté en Conseil des ministres @axellelemaire

lemondenumerique.com/article-32050-…
February 10, 2025 at 5:34 PM